Lexique assainissement 

La règlementation en ANC est relativement complexe et fait appel à de nombreux intermédiaires entre l’usager et le fabricant de micros stations d'épuration. Pour complexifier la chose, un grand nombre de sigles et abréviations sont utilisés.
Pour vous aider à y voir plus clair, nous avons rassemblé ici les principaux.

 

Voici le sommaire :

 

ANC
EH
PP
SPANC
BE
EU

 

ANC : Assainissement non collectif. 
Il concerne essentiellement les maisons ou ensembles d’habitation de 1 à 20 EH. Dans ce cas, il dépend de l’arrêté ministériel du 7 septembre 2009 modifié au 7 mars 2012. Pour les habitations ou ensembles d’habitations supérieures à 20 EH (ensemble de gites, campings, …), il dépend de l’arrêté du 27 avril 2012.
 
E.H. : Equivalent habitant 
Le dimensionnement d’un filtre à sable ou d’une micro station d'épuration se fait selon la capacité de l’habitation. Selon les textes, la capacité d’une maison ne se mesure pas en nombre de personnes qui y habitent, mais en nombre de pièces principales. La règle est que 1 pièce principale = 1 équivalent habitant (EH).
 
Pièce principale (ou PP) : 
Pour simplifier, une pièce principale correspond aux « pièces de séjour ou de sommeil » (c'est-à-dire chambres et salle à manger/salon selon l’Article R 111-1- du code de la construction et de l’habitation) Les pièces humides (WC, salles d’eau, cuisines,…) ne sont donc pas comptabilisées comme pièces principales. Les bureaux, buanderies, dressings non plus. Attention cependant à ne pas sous dimensionner l’installation d’ANC. Si vous êtes amenés à vendre votre maison, et que l’acheteur souhaite transformer le bureau en chambre, cette pièce devient pièce principale. De même, si vous souhaitez agrandir votre habitation, pensez à installer un système de traitement ANC suffisamment dimensionné.
 
SPANC : Service Public d’Assainissement Non Collectif
Le Spanc est une structure administrative dépendante généralement de la mairie ou de la communauté de communes. Son rôle est double.

 

1/ Rôle règlementaire : Le SPANC analyse les dossiers présentés par le propriétaire de l’habitation qui souhaite réaliser ou refaire son ANC. Il accepte ou refuse le dossier selon son contenu. La loi lui impose d’émettre une facture pour cette prestation. Le montant de la facture est défini par les élus en charge de l’ANC. Ce montant peut donc être différent d’un spanc à l’autre.
 
2/ Rôle de contrôle : Au moment des travaux, la loi impose au Spanc de venir sur place vérifier que les travaux exécutés sont bien conformes au dossier présenté et accepté par le service d’analyse des dossiers. Il vérifie notamment :
les pentes des tuyaux en entrée et sortie des fosses toutes eaux ou des micros stations d'épuration.
la présence d’une dalle béton si elle est prévue au dossier.
la conformité du remblayage autour des cuves pour assurer le comportement de l’installation dans le temps.
la surface des zones de traitement et d’infiltration.
la conformité et la répartition des matériaux utilisés.
la mise en place et la conformité de la ventilation secondaire sur le toit de la maison (pour les installations qui en ont besoin).
 
La loi lui impose à nouveau d’émettre une facture pour cette prestation.
 
Les B.E (ou Bureau d’Etudes) :
Leur mission est de préparer le dossier au nom du propriétaire afin qu’il le présente au Spanc. Leur fonction principale est d’évaluer la capacité du sol à traiter et à infiltrer les eaux usées de l’habitation. Si le sol n’a pas la capacité à traiter les eaux usées (parce qu’humide par exemple), il conseillera au propriétaire une microstation. Dans le cas d’un sol à bonne capacité de traitement et d’infiltration, le propriétaire aura le choix entre un système traditionnel type filtre à sable et une microstation.
 
Les E.U. (Eaux Usées):
Dans le cadre d'installation pour les particuliers, elles concernent uniquement les eaux usées domestiques. Les eaux usées agricoles ou industrielles ne font partie de cette réglementation.

        Principe du traitement biologique

Le traitement biologique dit « à boues activées » utilise les micro-organismes ou bactéries naturellement présents dans l’eau pour transformer et dégrader les matières organiques. Moins dangereux pour l’homme et la nature, que les procédés nécessitant l’adjonction de produits chimiques, il permet de rejeter les eaux traitées directement dans le milieu naturel ou de réutiliser l’eau en irrigation souterraine pour le jardin.

 

« Différents types d'effluents sont rejetés par une habitation : on appelle eaux grises, les eaux provenant des lavabos, lave-linge, douche, etc. et eaux vannes, les eaux rejetées par les toilettes, ces dernières sont responsables à elles seules de 60 % de la pollution à traiter. Ces eaux usées contiennent des matières organiques, azotées et phosphorées, des micro-organismes pathogènes et des matières en suspension pouvant provoquer maladies, pollution organique et eutrophisation. Leur traitement permet donc d'éliminer ces risques et de sauvegarder les milieux naturels »

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